Se repérer dans les factums de la BnF : remarques générales

L’accès aux factums de la Bibliothèque nationale de France peut paraître aisé[1]. Dans la plupart des cas, une recherche par mots clefs et par dates dans le Catalogue général suffit pour identifier rapidement un document. Toutefois, la fréquentation répétée de cette documentation amène à prendre conscience de quelques subtilités de conservation et de catalogage qui ne sont pas sans conséquence sur l’identification de certaines collections et sur l’analyse de ces écrits. Il s’agira donc dans cet article de dresser un bilan des collections de factums de la BnF et de proposer une marche à suivre pour celui ou celle qui souhaite faire quelques recherches sur des factums d’Ancien Régime[2]. Continuer la lecture de Se repérer dans les factums de la BnF : remarques générales

Un factum polémique pour continuer un litige

Dianne Dutton dans Le plaidoyer de l’âge classique[1] évoque, au cours du XVIIe siècle, l’adoption des formes du plaidoyer et du factum dans une visée polémique, en dehors de tout contexte judiciaire. Le Factum des curés de Nevers (1658) rédigé par Blaise Pascal pour soutenir la doctrine janséniste et le recueil de factums publié par Antoine Furetière entre 1687 et 1688 pour se défendre de l’accusation de vol du manuscrit du Dictionnaire de l’Académie, sont les exemples cités par la chercheuse canadienne. Il s’agit dans ce bref billet de présenter un autre exemple de factum polémique, rédigé en dehors d’une instance en justice par le père Ganlotin en 1644 sous le titre Factum, en façon de lettre narrative, touchant les differents meus jusques à present entre les religieux de l’ordre de Fontevrault & Madame l’Abbesse[2]. Continuer la lecture de Un factum polémique pour continuer un litige

Quelles différences entre factums et requêtes imprimés ?

La collection des factums de la BnF regroupe de nombreux documents judiciaires et juridiques qui ne répondent pas à la définition de factum[1]. On peut donc y trouver, entre autres, des consultations d’avocats, des plaidoyers d’avocats ou d’avocats généraux[2], des sentences et arrêts de tribunaux, des ordonnances et règlements, des listes de pièces justificatives d’un procès et bien sûr des requêtes produites dans le cadre d’une instance en justice. Ces requêtes imprimées partagent des objectifs communs avec les factums mais s’en éloignent par leur nature et leur insertion dans la procédure judiciaire. Continuer la lecture de Quelles différences entre factums et requêtes imprimés ?

Quelle place pour la clôture des religieuses dans les factums ?

Le sujet de la clôture des religieuses préoccupant toute l’époque moderne, sa forte présence dans les instances judiciaires prises en charge dans les factums pourrait sembler probable[1]. Pourtant dans l’état actuel de mon travail, cette question de la clôture des religieuses paraît numériquement faible dans les mémoires judiciaires conservés. Continuer la lecture de Quelle place pour la clôture des religieuses dans les factums ?

Tirer au sort son échantillon d’étude

Documents essentiels au fonctionnement de la justice d’Ancien Régime, les factums sont nombreux à être conservés dans les fonds d’archives et de bibliothèques. Par exemple, pour l’Ancien Régime le catalogue général de la Bibliothèque nationale de France répertorie plus de 47 000 factums[1], les fonds de la bibliothèque municipale de Grenoble conservent environ 6 000 factums, le catalogue de la bibliothèque virtuelle des fonds anciens des bibliothèque universitaires toulousaines identifie un peu moins de 400 pièces[2], la bibliothèque municipale de Grasse dénombre environ 1 500 factums[3] et les archives départementales des Bouches-du-Rhône conservent plusieurs centaines de recueils de factums[4]. Le poids numérique de cette documentation est donc très important malgré une inégale indexation et mise en valeur par les institutions de conservation[5]. Même en ne s’intéressant qu’aux factums qui concernent des communautés religieuses féminines, la masse documentaire reste conséquente et difficilement conciliable avec l’économie de la thèse. En effet, plus de 1 000 factums concernent des religieuses dans les fonds de la BnF. L’échantillonnage est donc indispensable si l’on souhaite aborder seul ces mémoires judiciaires.

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Comment prononcer factum ?

Expliquer son sujet de thèse à sa famille, ses amis ou ses collègues est un exercice difficile de sélection et de synthèse de ses orientations et hypothèses de recherche. Dans mon cas, il s’est doublé d’un enjeu de prononciation du terme « factum », genre documentaire faisant l’objet de mon attention. Ayant découvert ce genre d’écrits judiciaires dans quelques fonds d’archives départementales de communautés religieuses féminines, dans le catalogue numérique de la BnF et par les pages produites par l’historiographie à ce sujet, j’ai pendant plusieurs mois entretenu un rapport solitaire avec cette documentation, me limitant à une lecture silencieuse du terme, sans jamais avoir besoin de prononcer le mot à voix haute. Ainsi, lorsque l’occasion se présenta de parler de mon travail, je fus pris d’un terrible doute sur la prononciation du terme « factum », contournant temporairement l’obstacle en utilisant la formule « mémoire judiciaire ». Continuer la lecture de Comment prononcer factum ?