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Se repérer dans les factums de la BnF : remarques générales

L’accès aux factums de la Bibliothèque nationale de France peut paraître aisé[1]. Dans la plupart des cas, une recherche par mots clefs et par dates dans le Catalogue général suffit pour identifier rapidement un document. Toutefois, la fréquentation répétée de cette documentation amène à prendre conscience de quelques subtilités de conservation et de catalogage qui ne sont pas sans conséquence sur l’identification de certaines collections et sur l’analyse de ces écrits. Il s’agira donc dans cet article de dresser un bilan des collections de factums de la BnF et de proposer une marche à suivre pour celui ou celle qui souhaite faire quelques recherches sur des factums d’Ancien Régime[2]. Continuer la lecture de Se repérer dans les factums de la BnF : remarques générales

Un factum polémique pour continuer un litige

Dianne Dutton dans Le plaidoyer de l’âge classique[1] évoque, au cours du XVIIe siècle, l’adoption des formes du plaidoyer et du factum dans une visée polémique, en dehors de tout contexte judiciaire. Le Factum des curés de Nevers (1658) rédigé par Blaise Pascal pour soutenir la doctrine janséniste et le recueil de factums publié par Antoine Furetière entre 1687 et 1688 pour se défendre de l’accusation de vol du manuscrit du Dictionnaire de l’Académie, sont les exemples cités par la chercheuse canadienne. Il s’agit dans ce bref billet de présenter un autre exemple de factum polémique, rédigé en dehors d’une instance en justice par le père Ganlotin en 1644 sous le titre Factum, en façon de lettre narrative, touchant les differents meus jusques à present entre les religieux de l’ordre de Fontevrault & Madame l’Abbesse[2]. Continuer la lecture de Un factum polémique pour continuer un litige

Quelles différences entre factums et requêtes imprimés ?

La collection des factums de la BnF regroupe de nombreux documents judiciaires et juridiques qui ne répondent pas à la définition de factum[1]. On peut donc y trouver, entre autres, des consultations d’avocats, des plaidoyers d’avocats ou d’avocats généraux[2], des sentences et arrêts de tribunaux, des ordonnances et règlements, des listes de pièces justificatives d’un procès et bien sûr des requêtes produites dans le cadre d’une instance en justice. Ces requêtes imprimées partagent des objectifs communs avec les factums mais s’en éloignent par leur nature et leur insertion dans la procédure judiciaire. Continuer la lecture de Quelles différences entre factums et requêtes imprimés ?