Un factum polémique pour continuer un litige

Dianne Dutton dans Le plaidoyer de l’âge classique[1] évoque, au cours du XVIIe siècle, l’adoption des formes du plaidoyer et du factum dans une visée polémique, en dehors de tout contexte judiciaire. Le Factum des curés de Nevers (1658) rédigé par Blaise Pascal pour soutenir la doctrine janséniste et le recueil de factums publié par Antoine Furetière entre 1687 et 1688 pour se défendre de l’accusation de vol du manuscrit du Dictionnaire de l’Académie, sont les exemples cités par la chercheuse canadienne. Il s’agit dans ce bref billet de présenter un autre exemple de factum polémique, rédigé en dehors d’une instance en justice par le père Ganlotin en 1644 sous le titre Factum, en façon de lettre narrative, touchant les differents meus jusques à present entre les religieux de l’ordre de Fontevrault & Madame l’Abbesse[2].

Contrairement aux factums présentés par Dianne Dutton qui ont été rédigés sans lien avec une instance judiciaire, le Factum, en façon de lettre narrative… du père Ganlotin prend tout de même la suite d’un litige judiciaire opposant l’abbesse de Fontevraud, Jeanne-Baptiste de Bourbon[3], aux religieux de son ordre qui développent trois plaintes : il est anormal que l’abbesse prétende avoir une juridiction spirituelle sur les frères fontevristes alors que les théologiens et le droit commun empêchent les femmes d’une telle autorité, les abbesses se sont emparées de droits au préjudice de la règle dont il faut une clarification par l’autorité pontificale, les religieuses fontevristes traitent leurs frères comme des esclaves qu’elles humilient et maltraitent. Cette célèbre querelle, éclatant au grand jour à la fin de l’année 1638, a été soutenue par chaque camp en rédigeant de nombreux mémoires judiciaires adressés au Grand Conseil, aux commissaires et Conseil du roi et au souverain en personne[4]. Les juristes et historiens d’Ancien Régime[5] rapportent avec soin cette affaire qui est aussi un passage obligé dans l’historiographie récente de l’ordre fontevriste[6]. Tous les récits semblent s’accorder sur l’extinction définitive de la dispute après l’arrêt du Conseil du 8 octobre 1641 et la cérémonie de réception de l’arrêt au couvent des Filles-Dieu de Paris, le 11 octobre, en présence des commissaires royaux, de religieux et de prélats où l’abbesse Jeanne-Baptiste reçoit la soumission des frères révoltés et fait lacérer le factum, jugé injurieux, de Jacques Pignard. Ainsi, en 1670 la lettre funèbre sur la mort de l’abbesse Jeanne-Baptiste prétend qu’à la fin de l’année 1641 elle avait « regaigné le cœur de ses enfans, & d’avoir assoupi un differend qui divisoit le leur d’avec le sien »[7]. Il est possible de nuancer ce retour au calme en raison du factum polémique rédigé en 1644 par le père Ganlotin qui essaye de réveiller la contestation des frères fontevristes.

L’auteur propose un récit synthétique de l’opposition des frères fontevristes, en concurrence avec la vision proposée par les soutiens de l’abbesse[8]. Le texte entremêle le rappel des faits et les arguments des frères révoltés. Tout d’abord, le texte dénonce la réforme de l’ordre, au tournant du XVe et XVIe siècles, confirmée par Sixte IV, Clément VII et le Grand Conseil au détriment des droits des religieux. L’auteur du texte soutient la révision de la règle et des statuts faite à partir de 1621 par des commissaires pontificaux et dénonce le refus final des religieuses d’accepter l’arbitrage pontifical en raison de leur ignorance et des manœuvres de clercs et religieux étrangers à la famille fontevristes[9]. La suite du récit est beaucoup plus mordante à l’encontre de l’abbesse Jeanne-Baptiste dont le comportement impérieux est ouvertement critiqué. La contestation du pouvoir spirituel de l’abbesse sur les religieux ne se fait pas par des arguments doctrinaux et juridiques, l’auteur se limite à souligner l’incongruité et l’anormalité de l’attitude de Jeanne-Baptiste : selon lui, elle se comporte comme un évêque, faisant porter la queue de sa robe pendant les cérémonies, obligeant les religieux à lui rendre hommage en baisant sa main et son anneau[10], fulminant des sentences contre les religieuses et religieux qui critiqueraient son autorité, tenant des discours pour prouver « que les filles pouvoient prescher[11] », recevant seule les religieux de la communauté masculine.

Le Factum, en façon de lettre narrative… accuse ensuite l’abbesse de s’attaquer physiquement aux religieux s’opposant à elle. L’abbesse aurait fait construire des prisons près du monastère des frères fontevristes « pour mettre ceux qu’elle appelle rebelles & mutins, avec main forte de ses valets & autres canailles[12] ». Les récalcitrants sont capturés à l’aide de la troupe et leurs papiers saisis afin que plus « personne n’osast plus empescher les desseins[13] » de l’abbesse. Cette violence répressive fait écho aux humiliations et à la cruauté ordinaires dont les frères fontevristes se disent victimes depuis les années 1630[14].

Dans son propos, le père Ganlotin dessine les contours du parti de l’abbesse qui serait entourée, soutenue, voire influencée, par des religieux d’autres ordres, des prélats et des parents et amis des religieuses fontevristes. Ainsi, l’expression « religieux forains » revient à plusieurs reprises dans le texte, probablement pour désigner les jésuites et récollets qui avaient alors les faveurs des religieuses de Fontevraud comme confesseurs et directeurs de conscience[15]. Ceux-ci et quelques prélats habitués de la Cour du roi entretiendraient, par leurs écrits, le conflit avec les frères fontevristes et encourageraient les violences de l’abbesse contre eux. De plus, la décision de l’abbesse de s’en remettre au Conseil privé pour obtenir des commissaires pour régler le différend, refusant l’arbitrage pontifical demandé par les religieux fontevristes, est discréditée par l’exposé des liens unissant l’abbesse et ses religieuses avec certains commissaires. L’arrêt du Conseil du 8 octobre 1641, suivant l’avis des commissaires, ne serait donc pas un acte impartial de justice mais seulement le résultat d’une collusion entre le parti de l’abbesse et certains commissaires. En effet, le Factum, en façon de lettre narrative… porte à l’indignation de ses lecteurs le fait que le commissaire nommé comme rapporteur de l’affaire soit le frère de deux religieuses de Fontevraud et soit « grand amy & protecteur de ces Religieux forains interressez avec Mad. l’Abb.» et qu’un autre soit l’intendant de justice ayant participé sur ordre de l’abbesse à l’arrestation de certains religieux fontevristes[16]. Il s’agit d’une part de Michel de Verthamon[17] et d’autre part de Jean Martin de Laubardemont, intendant de Tours entre 1636 et 1638[18]. Au total, le texte récuse cinq commissaires sans donner tous les noms[19]. Ainsi, déférence et prudence retiennent la main du père Ganlotin quand il s’agit des prélats proches de l’abbesse. Par exemple, Philippe de Cospéan, évêque de Lisieux, n’est jamais mentionné dans le texte alors qu’il est un soutien évident de Jeanne-Baptiste de Bourbon.

Le factum polémique du père Ganlotin s’achève par l’évocation de l’humiliante cérémonie du 11 octobre 1641 qui ajoute aux violences de l’abbesse et à l’injustice du jugement. Plein d’aigreur, l’auteur écrit « voila la teneur de cet arrest, prouvé par ces bons Peres forains, qui a tant fait de bruit parmy les ignorants, qui a esté apporté & signifié à Fontevraud & ès dépendances au son des grosses cloches, & des tambourins, en presence de toutes sortes de personnes, comme si l’on eust deu réedifier la Maison de Dieu, & restablir Mad. l’Abb. en un nouveau Thrône[20] ». Enfin, les recours possibles pour poursuivre la lutte des frères fontevristes sont exposés. Le texte avance un vice de procédure comme argument pour libérer les religieux de l’obéissance à l’arrêt du Conseil du roi du 8 octobre 1641. En effet, les commissaires du roi auraient refusé de faire copie de l’arrêt lors de la signification solennelle de l’arrêt. Les frères fontevristes peuvent donc « à bon droit ignorer cet Arrest » qui n’est pas définitif comme « il paroist à qui ce soit dans les termes exrpimez, & partant laisse les differents meus à decider comme auparavant[21] ». Il est évident que l’auteur appelle à l’action, considérant que le différend n’est pas éteint. Néanmoins, si l’arbitrage du Saint-Siège est toujours recherché pour obtenir une définition explicite de la juridiction de l’abbesse et des droits des religieux, la lutte ouverte et publique semble abandonnée au profit d’une action « sans bruit à l’amiable[22] ».

Quelques indications matérielles sur l’exemplaire présent à la BnF du Factum, en façon de lettre narrative…peuvent être apportées en conclusion. Tout d’abord, il est intéressant de noter que le document n’est pas sous la cote FM, réservée à la série des factums imprimés depuis le catalogage d’Augustin Corda. Il se trouve sous la cote LD qui désigne la sous-série « histoire religieuse » de la cote L affectée aux ouvrages portant sur l’histoire de France selon la classification de Nicolas Clément. En effet, Augustin Corda écrit dans l’avant-propos de son catalogue des factums qu’il a « écarté autant que possible les procès politiques, qui restent dans les divisions historiques[23] ». Les opérations de conservation et de catalogage ont donc délibérément mis en avant l’aspect politique de ce texte en le laissant sous la cote LD.

La portée polémique du texte est évidente car en 1644 aucune juridiction n’est alors saisie du différend entre l’abbesse de Fontevraud et les religieux de l’ordre. En adoptant la forme du factum, il s’agit pour le père Ganlotin de créer l’illusion d’une procédure judiciaire toujours en cours, renforçant l’idée que l’arrêt du Conseil de 1641 n’a rien de définitif et que l’appel au pape est toujours possible. Il n’est pas question ici d’emporter l’avis favorable des juges mais d’encourager les frères fontevristes à se remobiliser. L’identité du père Ganlotin est difficile à déterminer avec certitude mais on peut raisonnablement penser qu’il est un frère fontevriste, du moins un allié de leur cause. S’il est difficile d’estimer la diffusion du Factum, en façon de lettre narrative…, l’exemplaire de la BnF prouve au moins une circulation du texte entre Lyon, lieu d’impression, et Paris. En effet, le document possède une mention postale manuscrite à destination du curé de Saint-Paul-au-Cloître, paroisse parisienne. Loin d’être totalement éteinte la querelle fontevriste animait encore des discussions en 1644 dans des groupes de religieux et de prêtres.

[1] Dianne Dutton, Le plaidoyer à l’âge classique, L’Harmattan, Paris, 2007, p. 46-47

[2] BnF 4-LD16-189

[3] Pour une présentation synthétique de l’œuvre de l’abbesse Jeanne-Baptiste, voir l’exposition virtuelle du MUSEA dirigée par Patricia Lusseau : https://musea.fr/exhibits/show/jeanne-baptiste-de-bourbon/presentation

[4] Les deux factums les plus connus sont le Factum pour les religieux de Fontevrault, touchant les differents dudit ordre, rédigé en 1641 par Jacques Pignard désigné procureur par ses frères fontevristes pour soutenir leur cause, et les Mémoires touchant l’institut de l’ordre de Fontevrauld. Presentez au Roy par la dame abbesse dudit ordre probablement publié après la lettre du 1er septembre 1640 adressée par l’abbesse Jeanne-Baptiste à son demi-frère le roi Louis XIII.

[5] Par exemple : Claude Pocquet de Livonnière, Coustume du pays et duché d’Anjou…, tome 2, Chez Jean-Baptiste Coignard, Paris, 1725, p. 1008-1010 ; Nicolas Nupied, Journal des principales audiences du parlement…, tome 4, Compagnie des libraires associés, Paris, 1757, p. 224-228 ; Honorat Nicquet, Histoire de l’ordre de Font-Evraud, chez Michel Soly, Paris, 1642, p. 531-547 ; Hippolyte Hélyot et Maximilien Bullot, Histoire des ordres monastiques, religieux et militaires et des congrégations séculières…, tome 6, chez Jean-Baptiste Coignard, Paris, 1718, p. 103-108

[6] Patricia Lusseau, L’abbaye royale de Fontevraud aux XVIIe et XVIIIe siècles, Le livre d’histoire, Monographies des villes et villages de France, Paris, 2008 (fac-similé de l’édition originale de 1986, éditions Hérault), p. 180-189 ; Michel Melot, « Le pouvoir des abbesses de Fontevraud et la révolte des hommes » dans Kathleen Wilson-Chevalier et Elian Viennot (dir.), Royaume de Fémynie. Pouvoirs, contraintes, espaces de liberté des femmes, de la Renaissance à la Fronde, Honoré Champion, Paris, 1999, p. 135-145

[7] Lettre funèbre sur la mort de Mme Jeanne-Baptiste de Bourbon, abbesse de Fontevraud, 1670, p. 10

[8] L’abbesse, après avoir obtenu gain de cause au Conseil, met un œuvre un programme de célébration de son triomphe et de confirmation de son autorité par l’impression de la Règle de l’Ordre en 1642 et la publication d’ouvrages par des hommes de confiance comme le jésuite Honorat Nicquet (Histoire de l’ordre de Font-Evraud) et le frère fontevriste Jean Larchier (La sainte famille de Fontevrault).

[9] Si, dans la décennie 1640, les frères révoltés soutiennent encore cette révision qui aurait permis de vider le différend, le jésuite Honorat Nicquet dénonce cette entreprise durant laquelle « par surprise, & au desceu des Commissaires, on fit glisser tant de clauses à la ruine & destruction de l’esprit fondamental de l’Ordre » ; cf. Honorat Nicquet, Histoire de l’ordre de Font-Evraud, chez Michel Soly, Paris, 1642, p. 521

[10] « voulant peut estre en cela imiter Messieurs les Evesques qui reçoivent à l’Offrande, de pareille façon, leurs nouveaux ordonnez », BNF 4-LD16-189, p. 2

[11] BNF 4-LD16-189, p. 2

[12] Ibid, p. 3

[13] Ibid, p. 4

[14] Par exemple dans Notes sur la règle de Marie de Bretagne et raisons pour lesquelles l’Ordre de Fontevraud est dans un si grand désordre, 1636 et Raisons pour lesquelles les religieux de Saint Jean de l’Habit prétendent n’estre obligez de donner leurs difficultés entre les mains de Madame, 1638

[15] Michel Melot, « Le pouvoir des abbesses de Fontevraud et la révolte des hommes » dans Kathleen Wilson-Chevalier et Elian Viennot (dir.), Royaume de Fémynie. Pouvoirs, contraintes, espaces de liberté des femmes, de la Renaissance à la Fronde, Honoré Champion, Paris, 1999, p. 140

[16] BNF 4-LD16-189, p. 3

[17] François-Alexandre Aubert de La Chesnaye Des Bois et Jacques Badier, Dictionnaire de la noblesse…, tome 19, chez Schlesinger, Paris, 1876, p. 639

[18] François Lebrun, « Les intendants de Tours et d’Orléans aux XVIIe et XVIIIe siècles » dans Annales de Bretagne, tome 78, n°2, 1971, p. 296

[19] Les autres commissaires sont l’archevêque de Bourges, l’évêque de Lisieux, l’évêque de Meaux, le conseiller Bignon et les docteurs de la faculté de théologie de Paris Cornet, Coquerel et du Val. L’archevêque de Bourges, Frémiot, est remplacé à sa mort par l’évêque de Chartes ; cf. Patricia Lusseau, L’abbaye royale de Fontevraud aux XVIIe et XVIIIe siècles, Le livre d’histoire, Monographies des villes et villages de France, Paris, 2008 (fac-similé de l’édition originale de 1986, éditions Hérault), p. 187

[20] BNF 4-LD16-189, p. 9

[21] Ibid, p. 9

[22] Ibid, p. 10

[23] Augustin Corda, Catalogue des factums et d’autres documents judiciaires antérieurs à 1790, tome 1, Plon, Paris, 1890, p. VII


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